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Traçabilité

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La directive DEEE impose aux reconditionneurs informatiques la mise en place de procédures de traçabilité pour garantir un traitement conforme aux normes environnementales (voir les ressources Ordi 2.0 sur le sujet).

La « traçabilité » est définie par la norme ISO 8402 : « Aptitude à retrouver l’historique, l’utilisation ou la localisation d’un produit ou d’un processus de délivrance d’un service au moyen d’identifications enregistrées ».

La traçabilité permet de garantir un suivi continu des substances polluantes engagées dans la production informatique (provenance, destination, utilisations), d’un bout à l’autre de la chaîne du réemploi.

Notons que l’obligation de « traçabilité » ne vise pas seulement le respect des normes environnementales, mais d’un cadre légal général.

Par exemple, la traçabilité permet de vérifier si les données personnelles inscrites dans un disque dur ont été détruites selon la procédure légale, dans le but de garantir le respect de la vie privée du donateur.

Ainsi, un reconditionneur doit être en mesure de produire les informations suivantes à chaque étape de son activité :

  • Provenance de l’équipement collecté ;
  • Destination de chaque composant lors du démantèlement (pour réemploi ou pour recyclage) ;
  • Identité du bénéficiaire de l’ordinateur reconditionné ;
  • Identité de l’organisme responsable de la destruction ou valorisation des composants non réutilisables.

De même, l’éco-organisme responsable de la destruction ou de la valorisation des composants non réutilisables doit pouvoir produire les informations suivantes :

  • Provenance des composants non réutilisables ;
  • Destination de chaque composant non réutilisable (pour destruction ou pour valorisation - voir l’article Ordi 2.0 sur la valorisation) ;
  • Procédures de traitement (incinération - enfouissement, etc.) ;
  • Identité des organismes partenaires spécialisés pour les composants dont le traitement nécessite des installations et des méthodes spécifiques.

Il existe aujourd’hui de nombreuses solutions logicielles pour assurer la traçabilité du matériel lors des différentes étapes du réemploi (voir la rubrique Ordi 2.0 sur les outils de de traçabilité).

Si vous souhaitez en savoir plus :

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